Si vous avez travaillé aux États-Unis durant plusieurs années et que vous avez cotisé à un Roth IRA, il est important de bien saisir les impacts de détenir un Roth IRA en tant que non résident fiscal des États-Unis. En pratique, le Roth IRA a un fonctionnement similaire au Compte d’ épargne libre d’impôt (CELI) : les cotisations ne donnent pas droit à une déduction dans votre déclaration de revenus américaine, mais les revenus accumulés à l’intérieur du Roth IRA sont libres d’impôt aux États-Unis. De même, les retraits peuvent être effectués sans conséquences fiscales américaines.
Contrairement au régime 401(k) et à l’Individual Retirement Account (IRA), le Roth IRA ne peut pas être transféré à votre REER. De plus, en tant que résident fiscal du Canada, bien que les revenus générés à l’intérieur du Roth IRA soient exempts d’impôt américain, ceux-ci demeurent pleinement imposables annuellement au Canada si aucun choix n’est effectué.
Choix disponible
La convention fiscale conclue entre le Canada et les États-Unis vous permet de faire un choix unique lors de votre retour au Canada afin de reporter annuellement l’imposition des revenus générés à l’intérieur de votre Roth IRA. Le choix – sous forme de lettre – doit être effectué au plus tard le 30 avril de l’année suivant votre retour (donc au plus tard le 30 avril 2021 pour un retour effectué en 2020). Néanmoins, des conditions spécifiques doivent être respectées afin que ce choix soit considéré comme valide, notamment de ne pas avoir fait de contribution à votre Roth IRA en tant que résident du Canada. Autrement, une portion du choix pourrait être disqualifiée.
Si vous êtes revenu au Canada lors d’une année précédente et que vous n’avez pas effectué ce choix, un choix tardif pourrait potentiellement être fait, mais une analyse supplémentaire serait nécessaire. Par ailleurs, si le choix n’a pas été fait ou est disqualifié en partie, votre Roth IRA pourrait devoir être déclaré sur le formulaire T1135.
Si vous avez déménagé au Canada et que vous possédez un Roth IRA, prenez rendez-vous avec l’un de nos fiscalistes spécialisés en fiscalité internationale. Nous avons l’expertise nécessaire pour s’assurer que le choix visant votre Roth IRA est optimal et qu’il est fait adéquatement, dans la forme prescrite par les autorités fiscales.